OBJET : Instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement agricole conduisant à des diplômes délivrés par unités capitalisables (CAPA, BEPA, BPA, BP, BTSA).

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RESUME : Cette note a pour objet de d‚finir les conditions de mise en oeuvre des options de dipl

DGER	DGER/POFEGTP/N2001-2118 Publiée le 04-12-2001
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2016-31 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :