Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDHA/N2001-8159

du 13-11-2001

Statut : Caduque

OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.

(Télécharger le PDF (39ko))

RESUME : Dans le cadre des mesures de protection contre la fiŠvre aphteuse au Royaume-Uni, la pr‚sente note de service vous informe de l'‚volution des dispositions en vigueur.

DGAL

MAP/DGAL/SDHA/BMP

Note de service

DGAL/SDHA/N2001-8159

Publiée le 13-11-2001

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-11-2001.