Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDHA/N2001-8159
du 13-11-2001
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.
(Télécharger le PDF (39ko))
RESUME : Dans le cadre des mesures de protection contre la fiŠvre aphteuse au Royaume-Uni, la pr‚sente note de service vous informe de l'‚volution des dispositions en vigueur.
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DGAL MAP/DGAL/SDHA/BMP
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Note de service DGAL/SDHA/N2001-8159 Publiée le 13-11-2001 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-11-2001.