Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/N2002-2004

Statut : Abrogee

OBJET : Consolidation du dispositif "emplois-jeunes" dans les établissements d'enseignement technique agricole.

(Télécharger le PDF (21ko))

RESUME : Cette note de service concerne les possibilit‚s de prolongation des contrats de travail pour certains jeunes recrut‚s au titre du programme

DGER

DGER/SDACE/N2002-2004

Publiée le 15-01-2002

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDACE/N2002-2004 Publiée le 15-01-2002
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-01-2002.

Agriculture.gouv.fr