OBJET : Risques majeurs.

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RESUME : Guide pour l'élaboration d'un plan de prévention et de protection face aux risques majeurs à destination des établissements d'enseignement agricole.

DGER/SDEDC	Instruction technique DGER/SDACE/N2002-2037 Publiée le 18-04-2002
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :