Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDACE/N2002-2037
du 15-04-2002
Statut : Caduque
OBJET : Risques majeurs.
(Télécharger le PDF (114ko))
RESUME : Guide pour l'élaboration d'un plan de prévention et de protection face aux risques majeurs à destination des établissements d'enseignement agricole.
|
DGER/SDEDC
|
Instruction technique DGER/SDACE/N2002-2037 Publiée le 18-04-2002 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-04-2002.