Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/FOPDAC/N2002-2086

Statut : Abrogee

OBJET : Simplification de la procédure d'habilitation des établissements pour les diplômes de l'agro-alimentaire en unités capitalisables.

(Télécharger le PDF (48ko))

RESUME : Proc‚dure d'habilitation des ‚tablissements pour les dipl

DGER

DGER/POFEGTP/FOPDAC/N2002-2086

Publiée le 11-10-2002

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/FOPDAC/N2002-2086 Publiée le 11-10-2002
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-10-2002.

Agriculture.gouv.fr