Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/SDLP/N2003-1288

Statut : Caduque

OBJET : Congés bonifiés : ETE 2004.

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RESUME : Conditions de transport par voie a‚rienne des personnels du MinistŠre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pˆche et des Affaires Rurales.

DGA

DGA/SDLP/N2003-1288

Publiée le 19-09-2003

Date de fin de validité : 31-10-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGA	DGA/SDLP/N2003-1288 Publiée le 19-09-2003
Date de fin de validité : 31-10-2003	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-09-2003.

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