OBJET : Demandes de principe des personnels ATOSS et des personnels du statut formation recherche, dans l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2004.

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RESUME : Pr‚paration pour la rentr‚e scolaire 2004 du mouvement des ATOSS et des personnels du statut formation recherche, titulaires et stagiaires.

DGA	DGA/GESPER/N2003-1335 Publiée le 24-10-2003
Date de fin de validité : 21-11-2003	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :