Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2003-1355


Statut : Caduque


OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive.

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RESUME : la pr‚sente note a pour objet de pr‚parer les listes d'aptitude pour l'accŠs aux corps des professeurs certifi‚s et des professeurs d'‚ducation physique et sportive de l'‚ducation nationale.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1355

Publiée le 18-11-2003

Date de fin de validité : 09-12-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-11-2003.