Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GESPER/N2003-1357
Statut : Caduque
OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Avancement de grade pour les personnels enseignants de l'éducation nationale (hors professeurs agrégés).
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RESUME : la pr‚sente note a pour objet de pr‚parer les tableaux d'avancement de grade des personnels enseignants et d'‚ducation du ministŠre de l'‚ducation nationale .
DGA
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DGA/GESPER/N2003-1357 Publiée le 18-11-2003 |
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Date de fin de validité : 19-12-2003
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 20-11-2003.