Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/N2003-2008

Statut : Abrogee

OBJET : Renouvellement des membres nommés de la Commission nationale des enseignants-chercheurs (CNECA).

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RESUME : Consultation des conseils scientifiques des ‚tablissements d'enseignement sup‚rieur agricole publics pour le renouvellement partiel des membres nomm‚s de la Commission nationale des enseignants-chercheurs (CNECA).

DGER

DGER/SDES/N2003-2008

Publiée le 04-02-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDES/N2003-2008 Publiée le 04-02-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-02-2003.