Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2003-2033


Statut : Abrogee


OBJET : Définition des modalités d'enseignement et d'évaluation de l'Education Physique et Sportive pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel et baccalauréat technologique de l'enseignement agricole.

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RESUME : Enseignement et ‚valuation de l'‚ducation physique et sportive en CAPA, BEPA, BTA, baccalaur‚at professionnel, baccalaur‚at technologique de l'enseignement agricole.

DGER

DGER/POFEGTP/N2003-2033

Publiée le 07-05-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-05-2003.