Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/SDACE/N2003-2043

Statut : Caduque

OBJET : Préparation de la rentrée scolaire 2003 dans les établissements d'enseignement agricole privés.

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RESUME : Mesures ... appliquer ... la rentr‚e scolaire de septembre 2003 dans les ‚tablissements d'enseignement agricole priv‚s .

DGER

DGER/POFEGTP/SDACE/N2003-2043

Publiée le 06-06-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/SDACE/N2003-2043 Publiée le 06-06-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2003.

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