Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2003-2061
Statut : Caduque
OBJET : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er décembre 2002, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseign
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RESUME : Taux de vacations et de corrections de copies .
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		 DGER/POFEGTP/SDACE/SDES/N2003-2061 Publiée le 02-09-2003  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-09-2003.
		