Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2003-2101

Statut : Caduque

OBJET : Enquête statistique 2003-2004 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2003.

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RESUME : Les modalit‚s d'application de cette enquˆte.

DGER

DGER/POFEGTP/N2003-2101

Publiée le 19-12-2003

Date de fin de validité : 15-02-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N2003-2101 Publiée le 19-12-2003
Date de fin de validité : 15-02-2004	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2003.

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