Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/POFEGTP/N2003-2101
Statut : Caduque
OBJET : Enquête statistique 2003-2004 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2003.
(Télécharger le PDF (26ko))
RESUME : Les modalit‚s d'application de cette enquˆte.
DGER
|
DGER/POFEGTP/N2003-2101 Publiée le 19-12-2003 |
---|---|
Date de fin de validité : 15-02-2004
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2003.