Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/N2003-2103


Statut : Caduque


OBJET : Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) - Résultats du scrutin du 4 décembre 2003.

(Télécharger le PDF (32ko))

RESUME : Consultation de l'ensemble des ‚tudiants des ‚tablissements d'enseignement sup‚rieur pour l'‚lection de leurs repr‚sentants au CNESERAAV. Proclamation des r‚sultats du scrutin du 4 d‚cembre 2003.

DGER

DGER/SDES/N2003-2103

Publiée le 23-12-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2003.