Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/N2003-2103
Statut : Caduque
OBJET : Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) - Résultats du scrutin du 4 décembre 2003.
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RESUME : Consultation de l'ensemble des ‚tudiants des ‚tablissements d'enseignement sup‚rieur pour l'‚lection de leurs repr‚sentants au CNESERAAV. Proclamation des r‚sultats du scrutin du 4 d‚cembre 2003.
DGER
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DGER/SDES/N2003-2103 Publiée le 23-12-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2003.