Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2003-8095
du 28-05-2003
Statut : Abrogee
OBJET : Programme national de biovigilance 2003
(Télécharger le PDF (45ko))
RESUME : Actions de biovigilance .
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DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BBE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8095 Publiée le 28-05-2003 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2003.