OBJET : Plan de surveillance de la contamination des framboises par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Disposition spécifique.

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RESUME : Dispositions sp‚cifiques relatives au plan de surveillance r‚alis‚s par la DGAl de la contamination de framboises par des r‚sidus de pesticides.

DGAL MAP/DGAL/DG	Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8099 Publiée le 30-05-2003
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :