Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/N2003-8107

du 11-06-2003

Statut : Abrogee

OBJET : Plan de contrôle de la contamination par les radionucléides

(Télécharger le PDF (69ko))

RESUME : Instructions ... mettre en oeuvre dans le cadre du plan de contr

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB

Note de service

DGAL/SDRRCC/N2003-8107

Publiée le 11-06-2003

Date de fin de validité : 01-03-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2003.