Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2003-8111
du 24-06-2003
Statut : Abrogee
OBJET : Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons
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RESUME : Liste des piscicultures et des zones piscicoles qualifi‚es au regard des maladies r‚put‚es contagieuses.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8111 Publiée le 24-06-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-06-2003.