Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8119

du 17-07-2003
Statut : Caduque


OBJET : Cours supérieur apicole

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RESUME : La pr‚sente note de service a pour objet de proposer une session de cours sup‚rieur apicole en 2003. Vous trouverez le programme d'enseignement en annexe I et en annexe II l'organisation de la mission et les modalit‚s d'indemnisation.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8119

Publiée le 17-07-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-07-2003.