Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2003-8122
du 18-07-2003
Statut : Caduque
OBJET : Rapport annuel filière équine 2002.
(Télécharger le PDF (42ko))
RESUME : La pr‚sente note a pour objet d'‚tablir une synthŠse et une interpr‚tation de l'ensemble des donn‚es collect‚es en application de la note de service cit‚e en r‚f‚rence, relative aux actions conduites en 2002 dans la filiŠre ‚quine.
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8122 Publiée le 18-07-2003 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2003.