Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2003-8127
du 24-07-2003
Statut : EnVigueur
OBJET : rapport annuel filière apicole 2002.
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RESUME : La pr‚sente note a pour objet d'‚tablir une synthŠse et une interpr‚tation des donn‚es collect‚es par application de la note de service cit‚e en r‚f‚rence, relative aux actions conduites en 2002 dans la filiŠre apicole.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8127 Publiée le 24-07-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2003.