Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2003-8135

du 05-08-2003
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage -2003.

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RESUME : Plan de surveillance de la qualit‚ bact‚riologique des viandes de gibier sauvage.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2003-8135

Publiée le 05-08-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-08-2003.