Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2003-8140
du 07-08-2003
Statut : Caduque
OBJET : Envoi de prélèvements sur chauves-souris pour le diagnostic rage : formulaire de commémoratifs .
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RESUME : Formulaire de renseignements destin‚s ... accompagner l'envoi de pr‚lŠvements pour l'‚tude et le diagnostic rage sur chauves-souris, dans le cadre d'une ‚tude relative ... l'‚pid‚miosurveillance de la rage des ChiroptŠres en France.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BPA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8140 Publiée le 07-08-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-08-2003.