Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8140

du 07-08-2003
Statut : Caduque

OBJET : Envoi de prélèvements sur chauves-souris pour le diagnostic rage : formulaire de commémoratifs .

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RESUME : Formulaire de renseignements destin‚s ... accompagner l'envoi de pr‚lŠvements pour l'‚tude et le diagnostic rage sur chauves-souris, dans le cadre d'une ‚tude relative ... l'‚pid‚miosurveillance de la rage des ChiroptŠres en France.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BPA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8140

Publiée le 07-08-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BPA	Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8140 Publiée le 07-08-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-08-2003.

DGAL/SDSPA/N2003-8140

du 07-08-2003 Statut : Caduque

du 07-08-2003
Statut : Caduque