Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2003-8148
du 22-08-2003
Statut : Caduque
OBJET : Suivis post-homologation - dispositions générales
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RESUME : Cette note de service pr‚sente le cadre g‚n‚ral des suivis post homologation mis en place par le MinistŠre charg‚ de l'Agriculture aprŠs avis du Comit‚ d'Homologation.
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DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BBE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8148 Publiée le 22-08-2003 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-08-2003.