Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2003-8149
du 25-08-2003
Statut : Abrogee
OBJET : Etats membres ou régions de la Communauté européenne bénéficiant d'un statut communautaire au regard de la maladie d'Aujeszky
(Télécharger le PDF (293ko))
RESUME : Liste communautaire des Etats membres et r‚gions indemnes et ... programme approuv‚ d'‚radication de la maladie d'Aujeszky et carte du statut des d‚partements fran‡ais.
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8149 Publiée le 25-08-2003 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-08-2003.