Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8154

du 02-09-2003
Statut : EnVigueur

OBJET : Police sanitaire de la tremblante ovine et caprine

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RESUME : La pr‚sente note de service d‚crit les modalit‚s de mise en oeuvre des mesures de surveillance et d'‚radication de la tremblante des petits ruminants .

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8154

Publiée le 02-09-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8154 Publiée le 02-09-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 04-09-2003.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDSPA/N2003-8154

du 02-09-2003 Statut : EnVigueur

du 02-09-2003
Statut : EnVigueur