Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MASCS/N2003-8161
du 25-09-2003
Statut : Caduque
OBJET : Organisation de la passation de service des DDSV
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RESUME : La pr‚sente note vise ... pr‚ciser les modalit‚s de passation de service lors d'un changement de directeur d‚partemental des services v‚t‚rinaires.
DGAL MAP/DGAL/MAG
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Note de service DGAL/MASCS/N2003-8161 Publiée le 25-09-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-09-2003.