Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MASCS/N2003-8161

du 25-09-2003
Statut : Caduque

OBJET : Organisation de la passation de service des DDSV

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RESUME : La pr‚sente note vise ... pr‚ciser les modalit‚s de passation de service lors d'un changement de directeur d‚partemental des services v‚t‚rinaires.

DGAL

MAP/DGAL/MAG

Note de service

DGAL/MASCS/N2003-8161

Publiée le 25-09-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/MAG	Note de service DGAL/MASCS/N2003-8161 Publiée le 25-09-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-09-2003.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/MASCS/N2003-8161

du 25-09-2003 Statut : Caduque

du 25-09-2003
Statut : Caduque