Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2003-8163
du 30-09-2003
Statut : Caduque
OBJET : Plan de contrôle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses élevées en plein air.
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RESUME : La pr‚sente note pr‚cise les instructions sp‚cifiques pour mettre en oeuvre un plan de contr
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDA
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Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8163 Publiée le 30-09-2003 |
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Date de fin de validité : 15-02-2004
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 02-10-2003.