Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2003-8166

du 09-10-2003

Statut : Abrogee

OBJET : Modalités de récolte des viandes de la langue, des joues et des autres viandes de la tête des bovins en abattoirs. Modalités de prélèvement des iléons de petits ruminants.

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RESUME : Conditions d'application en abattoirs des dispositions r‚glementaires visant ... la s‚curisation du retrait des amygdales des bovins .

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/N2003-8166

Publiée le 09-10-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-10-2003.