Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175
du 23-10-2003
Statut : EnVigueur
OBJET : Conditions sanitaires pour les expositions et concours de volailles, autres oiseaux et lapins et pour les lachers de pigeons voyageurs sur le territoire national
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RESUME : Conditions sanitaires requises pour la participation des volailles et autres oiseaux ... des manifestations telles que les expositions, concours ou lƒchers de pigeons voyageurs se d‚roulant sur le territoire national.
DGAL MAP/DGAL/DG
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Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175 Publiée le 23-10-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2003.