Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8179

du 04-11-2003
Statut : Abrogee


OBJET : Fièvre catarrhale du mouton - surveillance sérologique des bovins dans les départements du pourtour méditerranéen.

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RESUME : Mesures de surveillance de l'apparition de fiŠvre catarrhale du mouton sur le territoire continental fran‡ais : la pr‚sente note prescrit la r‚alisation d'un certain nombre de pr‚lŠvements sur des bovins au cours des op‚rations de prophylaxie 2003-2004.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8179

Publiée le 04-11-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-11-2003.