Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2003-8193
du 16-12-2003
Statut : Abrogee
OBJET : Prophylaxie de l'hypodermose bovine - Gestion de la campagne 2003-2004
(Télécharger le PDF (144ko))
RESUME : La liste des programmes r‚gionaux d'‚radication approuv‚s par la Commission nationale de lutte contre l'hypodermose, la liste des zones assainies en 2003, la participation financiŠre de l'Etat pour la campagne 2003 -2004 et les modalit‚s de coordination d
|
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8193 Publiée le 16-12-2003 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2003.