Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GESPER/N2004-1247
Statut : Caduque
OBJET : Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
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RESUME : Additif a la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 fevrier 2004 relative a la mobilite, au titre de la rentree 2004, des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics.
DGA
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DGA/GESPER/N2004-1247 Publiée le 31-08-2004 |
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Date de fin de validité : 01-10-2004
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 02-09-2004.