Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2004-1247


Statut : Caduque


OBJET : Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

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RESUME : Additif a la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 fevrier 2004 relative a la mobilite, au titre de la rentree 2004, des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics.

DGA

DGA/GESPER/N2004-1247

Publiée le 31-08-2004

Date de fin de validité : 01-10-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-09-2004.