Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/SDDPRS/N2004-1258
Statut : Caduque
OBJET : Séjours familiaux subventionnés par l'ASMA nationale. Afin d'élargir l'éventail des offres qui vous sont proposées, l'ASMA a aussi sollicité des prestataires tels que VVF et TOURISTRA. L'ASMA n'a aucune maîtrise des tarifs sur ces prestations.
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RESUME : Sejours familiaux subventionnes par l'ASMA nationale. Afin d'elargir l'eventail des offres qui vous sont proposees, l'ASMA a aussi sollicite des prestataires tels que VVF et TOURISTRA. L'ASMA n'a aucune maitrise des tarifs sur ces prestations.
DGA
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DGA/SDDPRS/N2004-1258 Publiée le 21-09-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 23-09-2004.