Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/SDDPRS/N2004-1258


Statut : Caduque


OBJET : Séjours familiaux subventionnés par l'ASMA nationale. Afin d'élargir l'éventail des offres qui vous sont proposées, l'ASMA a aussi sollicité des prestataires tels que VVF et TOURISTRA. L'ASMA n'a aucune maîtrise des tarifs sur ces prestations.

(Télécharger le PDF (446ko))

RESUME : Sejours familiaux subventionnes par l'ASMA nationale. Afin d'elargir l'eventail des offres qui vous sont proposees, l'ASMA a aussi sollicite des prestataires tels que VVF et TOURISTRA. L'ASMA n'a aucune maitrise des tarifs sur ces prestations.

DGA

DGA/SDDPRS/N2004-1258

Publiée le 21-09-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 23-09-2004.