Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GESPER/N2004-1318
Statut : Caduque
OBJET : Rectificatif de la note de service concernant l'additif de la mobilité DGA/GESPER/N2004-1261 du 22 septembre 2004 pour le poste aux haras nationaux à la direction initiatives et territoires n° 23905, chargé des dossiers techniques des partenaires sociaux.
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RESUME : Rectificatif de la note de service concernant l'additif de la mobilite DGA/GESPER/N2004-1261 du 22 septembre 2004 pour le poste aux haras nationaux a la direction initiatives et territoires n° 23905, charge des dossiers techniques des partenaires sociaux.
DGA
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DGA/GESPER/N2004-1318 Publiée le 02-11-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-11-2004.