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DGA/GESPER/N2004-1318

Statut : Caduque

OBJET : Rectificatif de la note de service concernant l'additif de la mobilité DGA/GESPER/N2004-1261 du 22 septembre 2004 pour le poste aux haras nationaux à la direction initiatives et territoires n° 23905, chargé des dossiers techniques des partenaires sociaux.

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RESUME : Rectificatif de la note de service concernant l'additif de la mobilite DGA/GESPER/N2004-1261 du 22 septembre 2004 pour le poste aux haras nationaux a la direction initiatives et territoires n° 23905, charge des dossiers techniques des partenaires sociaux.

DGA

DGA/GESPER/N2004-1318

Publiée le 02-11-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGA	DGA/GESPER/N2004-1318 Publiée le 02-11-2004
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-11-2004.