Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2004-1345


Statut : Caduque


OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'éducation nationale - Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement .

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RESUME : Promotions de corps et de grade pour les agents detaches de l'education nationale - Integration des adjoints d'enseignement et des charges d'enseignement .

DGA

DGA/GESPER/N2004-1345

Publiée le 26-11-2004

Date de fin de validité : 17-12-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2004.