Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GESPER/N2004-1345
Statut : Caduque
OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'éducation nationale - Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement .
(Télécharger le PDF (22ko))
RESUME : Promotions de corps et de grade pour les agents detaches de l'education nationale - Integration des adjoints d'enseignement et des charges d'enseignement .
DGA
|
DGA/GESPER/N2004-1345 Publiée le 26-11-2004 |
---|---|
Date de fin de validité : 17-12-2004
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2004.