Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2004-1349

Statut : Caduque

OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale - Accès au grade de professeur agrégé hors-classe.

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RESUME : Promotions de corps et de grade pour les agents detaches de l'Education Nationale - Acces au grade de professeur agrege hors-classe.

DGA

DGA/GESPER/N2004-1349

Publiée le 26-11-2004

Date de fin de validité : 14-01-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGA	DGA/GESPER/N2004-1349 Publiée le 26-11-2004
Date de fin de validité : 14-01-2005	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2004.

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