Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GESPER/N2004-1352
Statut : Caduque
OBJET : Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
(Télécharger le PDF (56ko))
RESUME : Avancement de grade des charges d'enseignement d'education physique et sportive et des professeurs d'enseignement general de college
DGA
|
DGA/GESPER/N2004-1352 Publiée le 29-11-2004 |
---|---|
Date de fin de validité : 17-12-2004
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2004.