Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GSPER/N2004-1364
Statut : Caduque
OBJET : Appel de candidatures à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), au parc national des Cévennes et au Centre régional de la propriété forestière de la région de PACA
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RESUME : Appel de candidatures a l'agence fran‡aise de securite sanitaire des aliments (AFSSA), au parc national des Cevennes et au Centre regional de la propriete forestiere de la region de PACA
DGA
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DGA/GSPER/N2004-1364 Publiée le 16-12-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-12-2004.