Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DAF/SDAB/N2004-1539

Statut : Caduque

OBJET : Organisation de la gestion budgétaire au titre de la LOLF et des expérimentations de 2005

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RESUME : Organisation de la gestion budgetaire au titre de la LOLF et des experimentations de 2005

DAF

DAF/SDAB/N2004-1539

Publiée le 22-11-2004

Date de fin de validité : 30-11-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DAF	DAF/SDAB/N2004-1539 Publiée le 22-11-2004
Date de fin de validité : 30-11-2004	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-11-2004.

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