Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2009

Statut : Caduque

OBJET : Modalités d'inscription en sections de techniciens supérieurs agricoles : rentrée 2004.

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RESUME : Modalit‚s d'inscription dans les sections de brevet de technicien sup‚rieur agricole (BTSA) des ‚tablissements publics de formation initiale, pour la rentr‚e scolaire 2004.

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2009

Publiée le 27-01-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N2004-2009 Publiée le 27-01-2004
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-01-2004.

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