OBJET : Modalités d'inscription en sections de techniciens supérieurs agricoles : rentrée 2004.

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RESUME : Modalit‚s d'inscription dans les sections de brevet de technicien sup‚rieur agricole (BTSA) des ‚tablissements publics de formation initiale, pour la rentr‚e scolaire 2004.

DGER	DGER/POFEGTP/N2004-2009 Publiée le 27-01-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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