Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/POFEGTP/N2004-2014
Statut : Caduque
OBJET : Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2004
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RESUME : Directeurs r‚gionaux de l'agriculture et de la forˆt et directeurs de l'agriculture et de la forˆt des d‚partements d'outre-mer charg‚s, au titre d'autorit‚ acad‚mique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2004
DGER
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DGER/POFEGTP/N2004-2014 Publiée le 16-02-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2004.