Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2014


Statut : Caduque


OBJET : Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2004

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RESUME : Directeurs r‚gionaux de l'agriculture et de la forˆt et directeurs de l'agriculture et de la forˆt des d‚partements d'outre-mer charg‚s, au titre d'autorit‚ acad‚mique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2004

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2014

Publiée le 16-02-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2004.