OBJET : La présente note de service a pour objet de définir les objectifs, les modalités d'application et de traitement de cette enquête.

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RESUME : Enquˆte statistique sur le cheminement scolaire et professionnel des ‚lŠves inscrits en classes terminales de brevet d'‚tudes professionnelles agricoles (B.E.P.A.) et de brevet de technicien sup‚rieur agricole (B.T.S.A)

DGER	DGER/POFEGTP/N2004-2018 Publiée le 23-02-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :