OBJET : Modification des taux des heures supplémentaires applicables aux enseignants.

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RESUME : Tableau des taux des heures ann‚e d'enseignement, de surveillance et de suppl‚anceCodification des heures suppl‚mentaires du personnel enseignant et de surveillance

DGER	DGER/SDACE/N2004-2026 Publiée le 16-12-2003
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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