Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/N2004-2041

Statut : Caduque

OBJET : Mise en place du personnel non titulaire (enseignant, d'education -ff CPE- et administratif -ff attache), pour la rentree scolaire 2004.

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RESUME : Mise en place du personnel non titulaire (enseignant, d'education -ff CPE- et administratif -ff attache), pour la rentree scolaire 2004.

DGER

DGER/SDACE/N2004-2041

Publiée le 28-04-2004

Date de fin de validité : 13-05-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDACE/N2004-2041 Publiée le 28-04-2004
Date de fin de validité : 13-05-2004	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-04-2004.

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