OBJET : renouvellement des membres nommes a la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre charge de l'agriculture (CNECA)

(Télécharger le PDF (17ko))

RESUME : renouvellement des membres nommes a la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre charge de l'agriculture (CNECA)

DGER	DGER/SDES/N2004-2046 Publiée le 17-05-2004
Date de fin de validité : 28-05-2004	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :