Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2053

Statut : Abrogee

OBJET : Education à la citoyenneté. RECTIFICATIF de la note de service DGER/POFEGTP/N2004-2044 du 13 mai 2004.

(Télécharger le PDF (23ko))

RESUME : Education … la citoyenneté. RECTIFICATIF de la note de service DGER/POFEGTP/N2004-2044 du 13 mai 2004.

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2053

Publiée le 08-06-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N2004-2053 Publiée le 08-06-2004
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-06-2004.