Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/FOPDAC/N2004-2070

Statut : Abrogee

OBJET : Charte de fonctionnement du réseau des "fermes pédagogiques" de l'enseignement agricole public assurant l'accueil éducatif sur les exploitations agricoles et ateliers technologiques.

(Télécharger le PDF (87ko))

RESUME : Charte de fonctionnement du reseau des

DGER

DGER/FOPDAC/N2004-2070

Publiée le 29-06-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/FOPDAC/N2004-2070 Publiée le 29-06-2004
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2004.

Agriculture.gouv.fr