Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/FOPDAC/N2004-2070
Statut : Abrogee
OBJET : Charte de fonctionnement du réseau des "fermes pédagogiques" de l'enseignement agricole public assurant l'accueil éducatif sur les exploitations agricoles et ateliers technologiques.
RESUME : Charte de fonctionnement du reseau des
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DGER
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DGER/FOPDAC/N2004-2070 Publiée le 29-06-2004 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
