OBJET : Procédures d'habilitation des organismes de formation, de désignation des jurys et de certification, concernant le Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "Pêche de loisir" co-signée par le ministre de la jeunesse des sports et de la vie associative et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.

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RESUME : Procedures d'habilitation des organismes de formation, de designation des jurys et de certification, concernant le Brevet professionnel de la jeunesse, de l'education populaire et du sport specialite

DGER	DGER/FOPDAC/N2004-2110 Publiée le 24-11-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :